Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELAS
CHAMPAGNE DEUTZ S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1683375
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2001
DELAS de CHAMPAGNE DEUTZ

Présentation de la marque DELAS

Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16, rue Jeanson, 51160 AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAS est expirée depuis le 26 juillet 2001.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , CUVEE WILLIAM DEUTZ , DELAS , CUVÉE LES AMOURS , SAINT ESPRIT , ALBERT LARIVE , MUZOL , CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE , CHAMPAGNE DEUTZ


CHAMPAGNE DEUTZ S.A., société anonyme - 16, rue Jeanson, 51160 AY - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée CHATEAUNEUF DU PAPE